Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que
ce site a fait l'objet d'une déclaration
de traitement automatisé d'informations nominatives auprès
de la CNIL
(récépissé n° 790268 pour GTLIENS, n°
1035720 pour GTLIENS Moto).
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et
aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier
1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations
personnelles vous concernant et détenues par gtliens.com/moto,
demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un
mail à contact@gtliens.com). Ainsi, vous pouvez, à
titre irrévocable, demander que soient rectifiées,
complétées, clarifiées, mises à jour
ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes,
incomplètes, équivoques, périmées
ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation
est interdite.
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté
de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Le site Internet www.gtliens.com/moto est édité
par Jean Marc Eric Legeard
domicilié 8 Cami la Garelle 34560 Montbazin
dénommé dans le site sous l'appellation de "
Webmaster "
L'hébergement de ce site Internet est assuré par
la société Amen 12/14 Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris.
Titularité des droits
Tous les éléments de ce site Internet (notamment
les marques déposées, noms de domaine, les textes,
graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété
des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments
émanant de partenaires de gtliens.com
La protection du site www.gtliens.com/moto relève, par
conséquent, des législations nationales et internationales
relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation
et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique
ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation
expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer
un acte de contrefaçon engageant les responsabilités
civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont
protégées au titre du droit applicable aux compilations
de données.
De sorte que toute extraction ou tentative
d'extraction, fut-elle totale ou partielle,
est susceptible d'engager les responsabilités
civile et pénale de tout contrevenant.
Mise en place de liens hypertexte
Nous vous informons que gtliens.com autorise tout site Internet
ou tout autre support à citer gtliens.com
ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers
l'adresse www.gtliens.com/moto.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout
support , à l'exception de ceux diffusant des informations
à caractère politique, religieux, pornographique,
xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité
du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve
un droit d'opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte
sur votre site, nous vous accordons également le droit
de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place
dudit lien et du référencement de clic-droit. A
ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
Consultez notre logothèque
et choississez celui qui vous convient !
Lien hypertexte à intégrer : http://www.gtliens.com/moto
Toute l'équipe de www.gtliens.com/moto vous remercie de
l'intérêt que vous portez à notre site Internet,
n'hésitez surtout pas à nous
contacter.